J.O. Numéro 211 du 12 Septembre 2001
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Arrêté du 3 septembre 2001 portant cessation de fonctions du directeur du centre scientifique et technique du bâtiment
NOR : EQUU0101138A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et de la secrétaire d'Etat au logement en date du 3 septembre 2001, M. Slama (Raphaël) cessera ses fonctions de directeur du centre scientifique et technique du bâtiment à compter du 1er octobre 2001.